Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTE BRETONNE
RICHARD Albert

Numéro de dépôt :
92434916
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque LA COTE BRETONNE

Déposée le 23 septembre 1992 par RICHARD Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COTE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est RICHARD Albert, domicilié(e) 1, rue Camille Saint Saens, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert RICHARD - France.

La marque LA COTE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE BRETONNE est expirée depuis le 23 septembre 2002.

RICHARD Albert a également déposé les autres marques suivantes : Le Beignet Tropézien , RID


RICHARD Albert - 1, rue Camille Saint Saens, 78370 PLAISIR - France


Albert RICHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Restauration